Réservations directes

Conditions générales

Casa sulla Baia : Conditions générales pour les réservations directes
Viale Ionio, 96011 Costa Saracena - Castelluccio (SR), Italie
Propriétaire : Alessio Bertino | E-mail : info@casasullabaia.com
CIN : IT089001C2PBWBQMMQ | CIR : 19089001C226849
Note linguistique : la version italienne des présentes Conditions générales constitue le texte juridiquement contraignant. Cette version française est fournie pour faciliter la lecture et doit être lue avec le texte italien ci-dessous. En cas de divergence, la version italienne prévaut.

Les présentes Conditions générales (« Conditions ») régissent toutes les réservations directes de Casa sulla Baia (le « Bien »), un bien immobilier destiné à la location touristique (locazione turistica) et géré de manière privée, situé en Sicile, Italie. En finalisant une réservation, le voyageur (« Voyageur ») accepte intégralement les présentes Conditions.

1. Réservation et confirmation

Toutes les réservations envoyées via ce site constituent des demandes de réservation. Une réservation est juridiquement confirmée uniquement lorsque les deux conditions suivantes sont réunies :

  • le paiement de l’acompte requis a été effectué avec succès ; et
  • une confirmation écrite a été envoyée par le Propriétaire à l’adresse e-mail du Voyageur.

Le Propriétaire se réserve le droit de refuser toute demande de réservation à sa discrétion. Dans ce cas, tout paiement reçu sera intégralement remboursé.

2. Conditions de paiement

Un acompte de 30 % du montant total de la réservation est dû au moment de la réservation afin de garantir le séjour.

Le solde restant de 70 % doit être payé au plus tard 30 jours avant la date d’arrivée, selon les instructions de paiement fournies lors de la confirmation. Pour les réservations effectuées dans les 30 jours précédant la date d’arrivée, le paiement intégral est requis immédiatement au moment de la réservation.

Le défaut de paiement du solde dans le délai prévu autorise le Propriétaire à annuler la réservation. Dans ce cas, la politique d’annulation prévue à l’article 6 s’applique.

3. Moyens de paiement

Les moyens de paiement suivants sont acceptés :

  • PayPal (carte de crédit, carte de débit ou compte PayPal) : la réservation est confirmée immédiatement après le paiement réussi. Les éventuels frais de traitement PayPal sont inclus dans le prix affiché.
  • Virement bancaire : la réservation est confirmée à la réception des fonds. Le virement doit être effectué dans un délai de 2 heures à compter de la demande de réservation ; à défaut, les dates peuvent être remises en disponibilité. Les frais bancaires, y compris les éventuels frais de banques intermédiaires, sont à la charge du Voyageur. Les coordonnées bancaires du Propriétaire seront communiquées lors de la demande de réservation.

4. Taxe de séjour

La taxe de séjour n’est pas incluse dans le montant total de la réservation et doit être payée en espèces sur place, au moment de l’arrivée.

Pour les séjours dans la commune d’Augusta, le tarif actuellement appliqué est de 0,50 € par personne et par nuit, applicable du 1er avril au 31 octobre, conformément au règlement communal en vigueur.

Voir les informations officielles de la commune d’Augusta.

5. Dépôt de garantie

Un dépôt de garantie remboursable de 250 € est demandé au moment de l’arrivée. Le paiement peut être effectué en espèces ou par virement bancaire selon les coordonnées communiquées lors de la confirmation.

Le dépôt sera restitué intégralement dans un délai de 5 jours ouvrables après le départ, sous réserve de vérification de l’état du Bien. Le Propriétaire se réserve le droit de retenir tout ou partie du dépôt de garantie afin de couvrir :

  • les dommages causés au Bien, au mobilier, aux appareils ou aux équipements au-delà de l’usure normale ;
  • les objets manquants ;
  • le nettoyage exceptionnel rendu nécessaire par le comportement du Voyageur ;
  • tout montant restant dû au titre des présentes Conditions.

Si le coût des dommages dépasse le montant du dépôt de garantie, le Propriétaire se réserve le droit de réclamer la différence.

6. Politique d’annulation

Toute annulation doit être communiquée par écrit à info@casasullabaia.com. La date d’annulation correspond à la date de réception de la notification écrite par le Propriétaire. Les conditions suivantes s’appliquent :

  • Plus de 60 jours avant l’arrivée : remboursement intégral de l’acompte, déduction faite des éventuels frais bancaires ou PayPal non remboursables effectivement supportés.
  • Entre 30 et 60 jours avant l’arrivée : 50 % de l’acompte sont remboursés ; les 50 % restants sont conservés par le Propriétaire à titre d’indemnisation pour perte de revenu.
  • Moins de 30 jours avant l’arrivée : aucun remboursement de l’acompte. Le solde, s’il n’a pas encore été payé, reste dû.
  • Non-présentation (absence du Voyageur sans annulation écrite préalable) : aucun remboursement des sommes versées. Le prix total du séjour reste dû.

En cas d’annulation ou de non-présentation, le Propriétaire peut remettre les dates en vente. Aucune indemnisation supplémentaire ne sera due au Voyageur, quelle que soit la circonstance.

Il est vivement recommandé au Voyageur de souscrire une assurance voyage couvrant le risque d’annulation.

7. Exclusion du droit de rétractation

Information importante : conformément à l’article 59, paragraphe 1, lettre n), du décret législatif italien n° 206/2005, Code de la consommation, le droit légal de rétractation applicable aux contrats à distance au titre de l’article 52 du Code de la consommation ne s’applique pas aux services d’hébergement fournis à une date ou pendant une période déterminée. En confirmant la réservation et en effectuant le paiement, le Voyageur reconnaît expressément et accepte qu’aucun droit de rétractation ne s’applique à cette réservation.

8. Arrivée et départ

  • Arrivée : à partir de 17 h
  • Départ : avant 11 h

Une arrivée anticipée ou un départ tardif peuvent être envisagés sous réserve de disponibilité et d’accord écrit préalable avec le Propriétaire. Un départ tardif non autorisé, après 11 h sans accord préalable, peut entraîner des frais supplémentaires équivalents à 50 % du tarif journalier pour chaque demi-journée de retard commencée.

Documents d’identité et enregistrement obligatoire des voyageurs : au moment de l’arrivée, le Voyageur doit présenter une pièce d’identité valide pour chaque personne séjournant dans le Bien. Les données nécessaires seront collectées et transmises par le Propriétaire aux autorités publiques compétentes via le portail Alloggiati Web, conformément aux lois italiennes applicables en matière de sécurité publique. Le refus ou l’impossibilité de fournir les documents requis peut entraîner le refus de l’arrivée et de la remise des clés, sans droit à remboursement.

9. Utilisation du Bien et règlement intérieur

Casa sulla Baia peut accueillir un maximum de 4 personnes. Le dépassement de cette limite constitue un motif de résiliation immédiate de la location, sans droit à remboursement.

La sous-location, la cession ou tout usage commercial du Bien, sous quelque forme que ce soit, sont strictement interdits.

Les Voyageurs doivent respecter le règlement intérieur publié sur ce site, qui fait partie intégrante des présentes Conditions. Toute violation substantielle du règlement intérieur autorise le Propriétaire à mettre fin immédiatement à la location, sans obligation de remboursement.

Le Voyageur est responsable de tout dommage causé par lui-même, ses compagnons de voyage ou toute personne à laquelle il permet l’accès au Bien.

10. Limitation de responsabilité

Le Propriétaire ne saurait être tenu responsable :

  • des blessures, maladies ou décès survenant dans le Bien ou dans les zones environnantes, sauf en cas de faute grave ou de faute intentionnelle du Propriétaire ;
  • de la perte, du vol ou de la détérioration des effets personnels des Voyageurs ;
  • de toute perte ou gêne résultant d’événements de force majeure, y compris notamment les catastrophes naturelles, conditions météorologiques extrêmes, grèves, mesures des autorités publiques ou interruptions de services indépendantes de la volonté du Propriétaire.

Les Voyageurs accèdent à la mer et aux zones environnantes sous leur propre responsabilité. Le Propriétaire recommande vivement à tous les Voyageurs de souscrire une assurance voyage complète. Aucune disposition des présentes Conditions n’exclut ni ne limite une responsabilité qui ne pourrait légalement être exclue ou limitée en vertu du droit italien.

11. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes Conditions sont régies par le droit italien. Tout litige découlant des présentes Conditions ou s’y rapportant sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Syracuse, Siracusa, Italie, sauf lorsque des dispositions impératives de protection des consommateurs dans le pays de résidence habituelle du Voyageur attribuent compétence à une autre juridiction.

12. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées au cours du processus de réservation sont traitées par Alessio Bertino en qualité de Responsable du traitement, aux fins de gestion de la réservation et de respect des obligations légales, y compris l’enregistrement auprès des autorités de sécurité publique conformément à l’article 109 T.U.L.P.S. et la transmission des données statistiques à l’ISTAT. La base juridique du traitement est l’exécution du contrat, conformément à l’article 6, paragraphe 1, lettre b), du RGPD. Pour plus d’informations, veuillez consulter la Politique de confidentialité.

13. Modifications

Le Propriétaire se réserve le droit de mettre à jour les présentes Conditions à tout moment. Les Conditions en vigueur au moment de la confirmation de la réservation régiront le séjour concerné.

Dernière mise à jour : avril 2026

Casa sulla Baia: Termini e Condizioni per Prenotazioni Dirette
Viale Ionio, 96011 Costa Saracena - Castelluccio (SR), Italia
Titolare: Alessio Bertino | Email: info@casasullabaia.com
CIN: IT089001C2PBWBQMMQ | CIR: 19089001C226849
Nota linguistica: la versione italiana dei presenti Termini e Condizioni costituisce il testo giuridicamente vincolante. La versione francese è fornita per comodità di lettura. In caso di difformità o divergenza interpretativa, prevale la versione italiana.

I presenti Termini e Condizioni ("Termini") disciplinano tutte le prenotazioni dirette di Casa sulla Baia (l'"Immobile"), immobile concesso in locazione turistica e gestito privatamente, sito in Sicilia, Italia. Con il completamento della prenotazione, l'Ospite ("Ospite") accetta integralmente i presenti Termini.

1. Prenotazione e Conferma

Tutte le prenotazioni inviate tramite questo sito costituiscono richieste di prenotazione. La prenotazione si intende legalmente confermata soltanto al verificarsi di entrambe le seguenti condizioni:

  • il pagamento dell'acconto richiesto è andato a buon fine; e
  • una conferma scritta è stata inviata dal Titolare all'indirizzo email dell'Ospite.

Il Titolare si riserva il diritto di rifiutare qualsiasi richiesta di prenotazione, a propria discrezione. In tal caso, qualsiasi pagamento ricevuto sarà rimborsato integralmente.

2. Condizioni di Pagamento

Al momento della prenotazione è dovuto un acconto pari al 30% dell'importo totale del soggiorno, a garanzia della prenotazione.

Il saldo residuo pari al 70% deve essere corrisposto entro e non oltre 30 giorni prima della data di check-in, secondo le istruzioni di pagamento fornite alla conferma. Per prenotazioni effettuate entro 30 giorni dal check-in, è richiesto il pagamento integrale immediato al momento della prenotazione.

Il mancato pagamento del saldo entro la scadenza legittima il Titolare a cancellare la prenotazione, applicando la politica di cancellazione prevista all'art. 6.

3. Metodi di Pagamento

Sono accettati i seguenti metodi di pagamento:

  • PayPal (carta di credito o debito, oppure conto PayPal): la prenotazione è confermata immediatamente al buon esito del pagamento. Le commissioni PayPal, se presenti, sono incluse nel prezzo indicato.
  • Bonifico bancario: la prenotazione è confermata al ricevimento dei fondi. Il bonifico deve essere effettuato entro 2 ore dalla richiesta di prenotazione; in caso contrario, la disponibilità potrà essere rimessa in vendita. Le spese bancarie, incluse eventuali commissioni di banche intermediarie, sono a carico dell'Ospite. Le coordinate bancarie del Titolare saranno fornite alla richiesta di prenotazione.

4. Imposta di Soggiorno

L'imposta di soggiorno non è inclusa nel totale della prenotazione e deve essere pagata in contanti in loco, al check-in.

Per i soggiorni nel Comune di Augusta, la tariffa attualmente applicata è pari a €0,50 per persona, per notte, nel periodo 1 aprile - 31 ottobre, ai sensi del regolamento comunale vigente.

Informazioni ufficiali del Comune di Augusta.

5. Deposito Cauzionale

Al check-in è richiesto un deposito cauzionale rimborsabile di €250, pagabile in contanti o tramite bonifico bancario alle coordinate comunicate alla conferma.

Il deposito sarà restituito integralmente entro 5 giorni lavorativi dal check-out, previa verifica delle condizioni dell'Immobile. Il Titolare si riserva il diritto di trattenere in tutto o in parte il deposito cauzionale per coprire:

  • danni all'Immobile, agli arredi, agli elettrodomestici o alle attrezzature, eccedenti la normale usura;
  • oggetti mancanti;
  • pulizia straordinaria resa necessaria dal comportamento dell'Ospite;
  • eventuali importi dovuti ai sensi dei presenti Termini e non corrisposti.

Qualora il costo dei danni superi l'importo del deposito, il Titolare si riserva il diritto di richiedere il pagamento della differenza.

6. Politica di Cancellazione

Tutte le cancellazioni devono essere comunicate per iscritto a info@casasullabaia.com. La data di cancellazione coincide con la data di ricezione della comunicazione scritta da parte del Titolare. Si applicano le seguenti condizioni:

  • Più di 60 giorni prima del check-in: rimborso integrale dell'acconto, al netto di eventuali commissioni bancarie o PayPal non recuperabili effettivamente sostenute.
  • Da 30 a 60 giorni prima del check-in: rimborso del 50% dell'acconto; il restante 50% è trattenuto dal Titolare a titolo di indennizzo per il mancato ricavo.
  • Meno di 30 giorni prima del check-in: nessun rimborso dell'acconto. Il saldo, se non ancora corrisposto, rimane dovuto.
  • No-show (mancata presentazione senza previa cancellazione scritta): nessun rimborso di alcuna somma pagata. L'intero prezzo del soggiorno rimane dovuto.

In caso di cancellazione o no-show, il Titolare potrà rivendere le date liberate. Non sarà dovuto alcun ulteriore indennizzo all'Ospite in nessun caso.

Si raccomanda vivamente all'Ospite di sottoscrivere un'assicurazione viaggio con copertura per il rischio di cancellazione.

7. Esclusione del Diritto di Recesso

Avviso importante: ai sensi dell'art. 59, comma 1, lett. n) del D.lgs. 206/2005 (Codice del Consumo), il diritto di recesso previsto per i contratti a distanza dall'art. 52 del Codice del Consumo non si applica ai servizi di alloggio forniti per una data o un periodo specifici. Con la conferma della prenotazione e il pagamento dell'acconto, l'Ospite riconosce espressamente e accetta che il diritto di recesso non si applica alla presente prenotazione.

8. Check-in e Check-out

  • Check-in: dalle ore 17:00
  • Check-out: entro le ore 11:00

Check-in anticipato o check-out tardivo potranno essere concordati, previa disponibilità e accordo scritto con il Titolare. Il check-out tardivo non autorizzato, dopo le 11:00 senza accordo, potrà comportare un addebito aggiuntivo pari al 50% della tariffa giornaliera per ogni mezza giornata di ritardo iniziata.

Documenti di identità e registrazione obbligatoria degli ospiti: al check-in, l'Ospite è tenuto a presentare un documento di identità valido per ciascuna persona che soggiorna nell'Immobile. I relativi dati saranno raccolti dal Titolare e trasmessi alle competenti Autorità di Pubblica Sicurezza tramite il portale Alloggiati Web, in conformità alla normativa italiana vigente. Il mancato conferimento dei documenti richiesti potrà comportare il rifiuto del check-in e della consegna delle chiavi, senza diritto a rimborso.

9. Utilizzo dell'Immobile e Regolamento della Casa

Casa sulla Baia ospita un massimo di 4 persone. Il superamento di tale limite costituisce causa di risoluzione immediata del contratto di locazione, senza diritto a rimborso.

È vietata qualsiasi forma di sublocazione, cessione o utilizzo commerciale dell'Immobile.

Gli Ospiti sono tenuti a rispettare il Regolamento della Casa pubblicato su questo sito, che costituisce parte integrante dei presenti Termini. La violazione grave del Regolamento legittima il Titolare a risolvere immediatamente il contratto di locazione senza obbligo di rimborso.

L'Ospite è responsabile di qualsiasi danno causato da sé stesso, dai propri compagni di viaggio o da terzi ai quali abbia consentito l'accesso all'Immobile.

10. Limitazione di Responsabilità

Il Titolare non è responsabile per:

  • lesioni personali, malattie o decessi verificatisi presso l'Immobile o nelle aree circostanti, salvo che derivino da colpa grave o dolo del Titolare;
  • perdita, furto o danneggiamento degli effetti personali degli Ospiti;
  • perdite o disagi causati da eventi di forza maggiore, inclusi a titolo esemplificativo: calamità naturali, condizioni meteorologiche avverse, scioperi, provvedimenti dell'autorità pubblica, interruzioni di servizi pubblici al di fuori del controllo del Titolare.

Gli Ospiti accedono al mare e alle aree circostanti sotto la propria responsabilità. Si raccomanda vivamente la stipula di un'assicurazione viaggio completa. Nessuna disposizione dei presenti Termini esclude o limita responsabilità che non possano essere legalmente escluse o limitate ai sensi della legge italiana.

11. Legge Applicabile e Risoluzione delle Controversie

I presenti Termini sono regolati dalla legge italiana. Per qualsiasi controversia derivante dai presenti Termini o ad essi connessa è competente in via esclusiva il Tribunale di Siracusa, salvo diverse disposizioni inderogabili di legge a tutela del consumatore nel paese di residenza abituale dell'Ospite.

12. Protezione dei Dati Personali

I dati personali raccolti nel corso del processo di prenotazione sono trattati da Alessio Bertino, in qualità di Titolare del Trattamento, per le finalità di gestione della prenotazione e per l'adempimento degli obblighi di legge, tra cui la comunicazione alle Autorità di Pubblica Sicurezza ai sensi dell'art. 109 T.U.L.P.S. e la trasmissione dei dati statistici all'ISTAT. La base giuridica del trattamento è l'esecuzione del contratto, ai sensi dell'art. 6, par. 1, lett. b) del GDPR. Per informazioni complete si rimanda all'Informativa sulla Privacy.

13. Modifiche

Il Titolare si riserva il diritto di aggiornare i presenti Termini in qualsiasi momento. I Termini vigenti al momento della conferma della prenotazione disciplineranno il relativo soggiorno.

Ultimo aggiornamento: aprile 2026